Mentions Légales

1. Informations sur l'entreprise

2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site formdetoit.fr est Maryan LHUILLIER, gérant de Formdetoit.

3. Hébergement

Le site formdetoit.fr est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

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6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@formdetoit.fr, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

7. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Formdetoit.

8. Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régies par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

9. Assurances professionnelles

10. Qualifications professionnelles

• Qualification Qualibat RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)
• Artisan formé aux Compagnons du Devoir
• Certification [autres certifications le cas échéant]